Partenaire de la Charte
Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
La communauté d'agglomération ACCM a été créée le 4 décembre 2003 et officialisé le 13 janvier 2004 par la séance inaugurale en ville d'Arles. Le territoire est l'un des plus étendue de France métropolitaine avec 1 445,80 km² pour 83 429 hab. (2021 insee). Le service SIG s'est constitué à partir de septembre 2011. Depuis sa constitution, le service SIG accompagne les communes qui le souhaitent dans la gestion de leurs adresses.
Publication de Bases Adresse Locales
Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette mutualise la production et diffusion des Bases Adresses Locales (BAL).
Perimètres
Moissonnage
Les fichiers BAL mises à disposition sont quotidiennement moissonnées sur la plateforme ouvertes des données publiques françaises (data.gouv.fr).
Historique des Moissonnages
Dès que des modifications ont été détéctés, le nouveau fichier est récupérer pour remplacer l'ancien.
Aucun moissonnage
Revisions par commune
Le fichier récupéré est découpé en BAL par commune.
Si des adresses ont été modifiées pour une commune, alors une nouvelle revision de la BAL est publiée dans le référentiel national (BAN)
Aucune revision
Historique des Moissonnages
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Aucun moissonnage
Revisions par commune
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